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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIMON LOUIS MORIONVILLE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SIMON LOUIS S.A. (société anonyme), MORIONVILLE, route d'Arpajon, BRUYERES LE CHATEL (Essonne).

Numéro de dépôt :
1288486
Date de dépôt :
02/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/11/1994
Marque figurative de SIMON LOUIS MORIONVILLE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) SIMON LOUIS MORIONVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIMON LOUIS MORIONVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOETTCHER. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288486.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 2 novembre 1994.

SIMON LOUIS MORIONVILLE a également déposé les autres marques suivantes : SIMON , SIMON , PRINTEMPS FLEURI , SL , ETE FLEURI


SIMON LOUIS S.A. (société anonyme), MORIONVILLE, route d'Arpajon, BRUYERES LE CHATEL (Essonne). - France


Cabinet BOETTCHER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-13

Produits agricoles, horticoles, forestiers;fruits et légumes frais; plantes vivantes et fleurs naturelles, plants, graines et semences.